Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POINT 125
S.M.V.S. S.A.

Numéro de dépôt :
98727976
Date de dépôt :
01/04/1998
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
01/04/2008

Présentation de la marque POINT 125

Déposée le 1 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) S.M.V.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « POINT 125 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-21 du 22 mai 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.M.V.S domicilié(e) 19 rue Jacques Germain, Z.I. de Savigny Les Beaune, 21420 SAVIGNY Les BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 718 207 913 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.M.V.S. S.A. - France.

La marque POINT 125 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98727976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POINT 125 est expirée depuis le 1 avril 2008.

S.M.V.S a également déposé les autres marques suivantes : M.H


S.M.V.S. S.A. - 19 rue Jacques Germain, Z.I. de Savigny Les Beaune, 21420 SAVIGNY Les BEAUNE - France - SIREN 718207913


S.M.V.S. S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-39

Publication - Publication le 22 mai 1998 au BOPI 1998-21

- huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustible (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches. - véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. - papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. - vêtements, chaussures, chapellerie. - jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].